{"id":57111,"date":"2024-07-13T19:39:12","date_gmt":"2024-07-13T19:39:12","guid":{"rendered":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/?page_id=57111"},"modified":"2026-08-20T17:24:21","modified_gmt":"2026-08-20T17:24:21","slug":"les-enfants-autochtones","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/les-enfants-autochtones\/","title":{"rendered":"Les enfants autochtones"},"content":{"rendered":"\n

Les enfants autochtones doivent surmonter de nombreux enjeux pour faire valoir leurs droits fondamentaux, notamment la pauvret\u00e9, la discrimination et la mise en danger de leur culture. Confront\u00e9s \u00e0 toutes sortes de fl\u00e9aux qui menacent la protection et l\u2019application de leurs droits, les \u00c9tats doivent mettre en place une protection particuli\u00e8re qui prend en compte leurs d\u00e9fis quotidiens, li\u00e9s au pass\u00e9 de la colonisation. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Qui sont les enfants autochtones ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Afin de savoir ce qu\u2019est un enfant autochtone et ses droits, il est important de d\u00e9finir tout d\u2019abord ce qu\u2019est l\u2019autochtonie et les communaut\u00e9s qui en d\u00e9coulent. Il n\u2019existe pas de d\u00e9finition officielle \u2013 la D\u00e9claration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones n\u2019en fait pas mention (Peuples autochtones, s.d.).\u00a0<\/p>\n\n\n\n

N\u00e9anmoins, en additionnant plusieurs sources, il est possible de comprendre ce qu\u2019est une communaut\u00e9 autochtone. Selon les documents des Nations unies, une communaut\u00e9 autochtone est un groupe social et culturel, uni par des liens ancestraux collectifs avec la terre et les ressources dont il est initialement issu (Peuples autochtones, 2021). Par ses coutumes et sa structure organique, la communaut\u00e9 autochtone se distingue de la culture dominante de l\u2019\u00c9tat, le crit\u00e8re le plus important restant l\u2019autoidentification (Comit\u00e9 des droits de l’Enfant, 2009, \u00a7 19).<\/p>\n\n\n\n

Les communaut\u00e9s autochtones occupaient des territoires bien avant qu\u2019ils ne soient envahis ou colonis\u00e9s par les cultures dominantes d\u2019aujourd\u2019hui (UNHCR, 2023). Elles ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cim\u00e9es et leurs droits ont \u00e9t\u00e9 abus\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s colonisatrices (Henderson & Bell, 2009 ; Hadden, 2019 ; Wolfe, 2006). <\/p>\n\n\n\n

Ce pass\u00e9 se refl\u00e8te encore aujourd\u2019hui, avec de fortes in\u00e9galit\u00e9s et discriminations<\/a> ainsi que la perte de nombreuses pratiques et coutumes <\/strong>(UNHCR, 2023 ; Culture, s.d.). Par exemple, les populations autochtones sont plus susceptibles d\u2019\u00eatre pauvres et vuln\u00e9rables (United Nations Development Programme, 2021) avec une probabilit\u00e9 trois fois plus \u00e9lev\u00e9e de vivre dans l\u2019extr\u00eame pauvret\u00e9<\/a>, de souffrir de malnutrition et de ne pas b\u00e9n\u00e9ficier de protection sociale (United Nations Development Programme, 2021). <\/p>\n\n\n\n

Les enfants autochtones et le droit international <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies a \u00e9rig\u00e9 la D\u00e9claration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones le 13 septembre 2007. En r\u00e9sum\u00e9, ce document vise \u00e0 prot\u00e9ger les communaut\u00e9s autochtones, leur particularit\u00e9, en reprenant le mod\u00e8le de la D\u00e9claration universelle des droits de l’homme (Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, 1948).  <\/p>\n\n\n\n

Par exemple, l\u2019article 14 met en avant le droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation ainsi que sur la transmission des savoirs ancestraux, en particulier \u00e0 destination des enfants, pour la sauvegarde des diff\u00e9rentes cultures autochtones (Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, 2007). Dans la m\u00eame id\u00e9e, l\u2019article 17 veut prot\u00e9ger les enfants autochtones de l\u2019exploitation \u00e9conomique.<\/p>\n\n\n\n

Comme chaque enfant est cens\u00e9 avoir une nationalit\u00e9, comme le mentionne les articles 7 et 8 de la Convention internationale des droits de l\u2019enfant<\/a>1<\/sup> (Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, 1989), et une identit\u00e9<\/a>, les enfants autochtones tombent sous la protection des trait\u00e9s internationaux ratifi\u00e9s par leur pays de r\u00e9sidence, et donc sous celle de la CIDE<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, les enfants autochtones doivent jouir des m\u00eames droits et protections que chaque enfant peut b\u00e9n\u00e9ficier, tout en respectant leur particularit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 leur autochtonie. La CIDE, en plus d\u2019\u00eatre le premier instrument international<\/a> juridiquement contraignant \u00e0 inclure les besoins et les droits sp\u00e9cifiques aux enfants, a \u00e9t\u00e9 \u00e9galement le premier document \u00e0 inclure des r\u00e9f\u00e9rences sp\u00e9cifiques aux enfants autochtones (Freemantle, s.d.). <\/p>\n\n\n\n

Ces derni\u00e8res ont pour objectif de favoriser la culture autochtone, que cela soit pour faciliter la compr\u00e9hension d\u2019enjeux par les enfants autochtones (Nations Unies, 1989, art. 17) ou pour tenir en compte l\u2019origine de l\u2019enfant lorsqu\u2019il s\u2019agit de le prot\u00e9ger de son milieu familial (Nations Unies, 1989, art. 20). L\u2019article 30 \u00e9dicte clairement qu\u2019\u00ab un enfant autochtone ou appartenant \u00e0 une de ces minorit\u00e9s ne peut \u00eatre priv\u00e9 du droit d’avoir sa propre vie culturelle, de professer et de pratiquer sa propre religion ou d’employer sa propre langue en commun avec les autres membres de son groupe \u00bb. <\/p>\n\n\n\n

La CIDE, \u00e9tant un document g\u00e9n\u00e9ral, le Comit\u00e9 des droits de l\u2019enfant<\/a>2<\/sup> publie des observations g\u00e9n\u00e9rales<\/a> pour \u00e9largir la port\u00e9e des articles, interpr\u00e9ter son contenu et aider les \u00c9tats \u00e0 r\u00e9pondre aux exigences demand\u00e9es par l\u2019application de ses dispositions. Ce qui a \u00e9t\u00e9 le cas pour les enfants autochtones avec l\u2019observation g\u00e9n\u00e9rale n\u00b011 publi\u00e9e en 2009 intitul\u00e9e Les enfants autochtones et leurs droits en vertu de la Convention.<\/p>\n\n\n\n

Dans cette d\u00e9claration, le Comit\u00e9 rappelle l\u2019existence d\u2019autres instruments internationaux \u00e0 prendre en compte pour d\u00e9finir les droits des enfants autochtones, \u00e0 savoir la Convention internationale sur l\u2019\u00e9limination de toutes les formes de discrimination raciale (1965), le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1966), le Pacte international relatif aux droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels (1966) ou encore la D\u00e9claration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2007 (Comit\u00e9 des droits de l\u2019enfant, 2009, \u00a7 6-8, 82). <\/p>\n\n\n\n

Au-del\u00e0 de ces documents, la D\u00e9claration am\u00e9ricaine sur les droits des peuples autochtones de 2016, la Convention n\u00b0169 de l\u2019OIT (soit la Convention relative aux peuples indig\u00e8nes et tribaux), l\u2019Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones, le M\u00e9canisme d\u2019experts sur les droits des peuples autochtones et l\u2019existence du Rapporteur sp\u00e9cial sur les droits des peuples autochtones doivent \u00e9galement \u00eatre pris en compte, en fonction de l’\u00c9tat partie (Peuples autochtones, 2021). <\/p>\n\n\n\n

Les enjeux auxquels doivent faire face les enfants autochtones <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

M\u00eame s\u2019il y a une sensibilisation accrue pour les droits des populations autochtones dans les instances internationales, les enfants autochtones font partie des groupes les plus marginalis\u00e9s et ce, quel que soit le pays (Freemantle, s.d.) au point que le Comit\u00e9 a ressenti le besoin de clarifier les dispositions de la CIDE avec une Observation g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

Absence de droit \u00e0 l’\u00e9ducation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation<\/a> est un droit humain reconnu par divers instruments de droit international \u2013 notamment le Pacte international relatif aux droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels, la Convention sur l\u2019\u00e9limination de toutes les formes de discrimination \u00e0 l\u2019\u00e9gard des femmes et la CIDE (Droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation, s.d.). Pour le Comit\u00e9 des droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels, \u00ab l\u2019\u00e9ducation est \u00e0 la fois un droit fondamental en soi et une des clefs de l\u2019exercice des autres droits inh\u00e9rents \u00e0 la personne humaine. \u00bb (Comit\u00e9s des droits \u00e9conomiques, sociaux et culturels, 1999, \u00a7 1).<\/p>\n\n\n\n

Cependant, les enfants autochtones sont moins souvent inscrits \u00e0 l\u2019\u00e9cole et risquent davantage d’abandonner leurs \u00e9tudes, ce qui se traduit par un taux d\u2019analphab\u00e9tisme sup\u00e9rieur \u00e0 la moyenne (Comit\u00e9 des droits de l’Enfant, 2009, \u00a7 59). <\/p>\n\n\n\n

Plusieurs facteurs constituent des freins \u00e0 l\u2019application de ce droit (Education, s.d. ; Comit\u00e9 des droits de l’Enfant, 2009, \u00a7 59) : <\/p>\n\n\n\n