{"id":58050,"date":"2025-01-24T21:36:32","date_gmt":"2025-01-24T21:36:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/?page_id=58050"},"modified":"2026-08-21T03:19:21","modified_gmt":"2026-08-21T03:19:21","slug":"droit-des-mineurs","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/","title":{"rendered":"Droit des mineurs"},"content":{"rendered":"\n

Le droit des mineurs est un domaine complexe et multiforme qui rel\u00e8ve d\u2019une pratique juridique <\/strong>s\u2019int\u00e9ressant au rapport entre le syst\u00e8me judiciaire et les besoins et circonstances propres aux mineurs. Ce droit permet non seulement de trouver le juste \u00e9quilibre entre la protection des <\/strong>droits<\/strong><\/a> et le<\/strong> bien-\u00eatre<\/strong><\/a> des jeunes, mais aussi d\u2019engager la responsabilit\u00e9 de ceux-ci en fonction des actes qu\u2019ils ont commis. De la d\u00e9linquance et de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale au bien-\u00eatre et \u00e0 la protection des enfants, la compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Les mineurs et le droit<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les questions juridiques qui concernent les mineurs englobent un large \u00e9ventail de pr\u00e9occupations, le droit de la famille<\/a> et le droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation \u00e9tant des domaines particuli\u00e8rement importants. Par ailleurs, la d\u00e9linquance juv\u00e9nile place g\u00e9n\u00e9ralement les mineurs en contact direct avec le syst\u00e8me judiciaire, mais dans une perspective tout \u00e0 fait diff\u00e9rente.<\/p>\n\n\n\n

Droit de la famille<\/h3>\n\n\n\n

Les principes fondamentaux du droit de la famille reposent sur la protection, l\u2019\u00e9ducation, l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de toutes les parties prenantes, et tout particuli\u00e8rement celui des enfants. (Aguilar, 2024). Dans le cadre du droit de la famille, les questions relatives aux conflits de garde<\/a> d\u2019enfants, aux proc\u00e9dures d\u2019adoption et aux droits parentaux ont un impact consid\u00e9rable sur la vie des mineurs. <\/p>\n\n\n\n

Par exemple, aux \u00c9tats-Unis, 50 % des enfants voient leurs parents divorcer (Lindner, 2023). Cette statistique illustre \u00e0 elle seule l\u2019importance du droit de la famille en ce qui concerne la pr\u00e9servation de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur des enfants<\/a>. <\/p>\n\n\n\n

De m\u00eame, les lois relatives \u00e0 l\u2019adoption d\u00e9crivent la proc\u00e9dure complexe qui permet \u00e0 des individus ou \u00e0 des couples d\u2019adopter un enfant de mani\u00e8re l\u00e9gale, et qui dans la m\u00eame lanc\u00e9e, permet de garantir le bonheur aussi bien des parents biologiques que celui des familles adoptives, mais surtout celui des enfants (Aguilar, 2024). Pour finir, les droits parentaux impliquent un grand nombre de responsabilit\u00e9s et de privil\u00e8ges qui sont essentiels \u00e0 la protection du bien-\u00eatre des mineurs, allant de l’autorit\u00e9 en mati\u00e8re de prise de d\u00e9cisions \u00e0 la prise en charge financi\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation<\/h3>\n\n\n\n

Il joue un r\u00f4le important dans le cadre de la protection des droits des mineurs en ce qui concerne leur acc\u00e8s \u00e0 une \u00e9ducation<\/a> de qualit\u00e9 et \u00e0 la r\u00e9solution des probl\u00e8mes tels que la discrimination et le harc\u00e8lement<\/a>. La l\u00e9gislation garantit \u00e0 tous les enfants les m\u00eames chances en mati\u00e8re d\u2019\u00e9ducation, et ce ind\u00e9pendamment de leurs origines et de leurs contextes de vie (ONU, n.d.). Cependant, nous devons reconna\u00eetre qu\u2019en r\u00e9alit\u00e9, plus de 200 millions d\u2019enfants n’ont pas la possibilit\u00e9 de jouir de leur droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation, ceci pour plusieurs raisons (Unesco, 2023). <\/p>\n\n\n\n

\u00c0 titre d\u2019exemple, le Nigeria<\/a> fait partie des pays o\u00f9 le droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation est s\u00e9rieusement en danger, avec un nombre consid\u00e9rable d\u2019enfants qui ne jouissent pas de leur droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation en raison de nombreux d\u00e9fis d\u2019ordre socio-\u00e9conomique et s\u00e9curitaire. Selon les statistiques, plus de 10 millions d\u2019enfants en \u00e2ge d\u2019aller \u00e0 l\u2019\u00e9cole primaire ne sont pas scolaris\u00e9s (Bureau national des statistiques, 2021).<\/p>\n\n\n\n

Parmi les facteurs qui expliquent cette statistique alarmante, on peut citer la pauvret\u00e9 end\u00e9mique qui contraint les enfants \u00e0 travailler pour subvenir aux besoins de leurs familles au lieu d\u2019aller \u00e0 l\u2019\u00e9cole. En outre, l\u2019ins\u00e9curit\u00e9 pr\u00e9sente dans les r\u00e9gions, notamment dans le nord-est, a non seulement favoris\u00e9 la destruction des \u00e9coles et le d\u00e9placement des populations locales, mais a \u00e9galement davantage compliqu\u00e9 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019\u00e9ducation et a favoris\u00e9 une disparit\u00e9 entre la r\u00e9alit\u00e9 et les r\u00e8gles qui font du droit \u00e0 l\u2019\u00e9ducation un droit fondamental auquel tous les enfants ont droit.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9linquance <\/h3>\n\n\n\n

La d\u00e9linquance am\u00e8ne les mineurs \u00e0 se confronter au syst\u00e8me judiciaire, ce qui implique de d\u00e9finir une proc\u00e9dure judiciaire et un mod\u00e8le d\u2019assistance juridique sp\u00e9cifiques pour les mineurs. Lorsque les mineurs se livrent \u00e0 des actes de d\u00e9linquance, ils sont soumis \u00e0 une proc\u00e9dure judiciaire sp\u00e9cifique dans laquelle les mesures de r\u00e9habilitation ont la primaut\u00e9 sur les mesures punitives. <\/p>\n\n\n\n

Les tribunaux pour mineurs ont pour objectif de s’attaquer aux causes sous-jacentes de la d\u00e9linquance et de faire en sorte que les mineurs r\u00e9pondent de leurs actes et ce, en ayant recours \u00e0 diverses dispositions. Il est primordial que ces mineurs b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une assistance juridique au cours de ces proc\u00e9dures afin de veiller \u00e0 ce que leurs droits<\/a> soient respect\u00e9s et que leurs d\u00e9clarations soient enregistr\u00e9es. Les avocats sp\u00e9cialis\u00e9s en droit des mineurs doivent d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats de ces derniers, les accompagner tout au long de la proc\u00e9dure judiciaire et plaider pour des d\u00e9cisions qui privil\u00e9gient leur bien-\u00eatre<\/a> et leurs perspectives d’avenir (Kraut, n.d.).<\/p>\n\n\n\n

Principe fondamental de la protection des droits de l\u2019enfant<\/strong><\/h2>\n\n\n
\n
\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

La Convention de l\u2019ONU relative aux droits de l\u2019enfant (CIDE<\/a>) est le trait\u00e9 international le plus complet concernant les droits des enfants. Cette convention d\u00e9finit un cadre en ce qui concerne le droit \u00e0 la protection, le droit \u00e0 la prise en charge, et les droits sociaux des enfants \u00e0 travers le monde. Adopt\u00e9e par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019ONU en 1989, la CIDE met en exergue les droits fondamentaux reconnus \u00e0 chaque enfant, ind\u00e9pendamment de leurs origines ou de leurs contextes de vie. <\/p>\n\n\n\n

La CIDE reconna\u00eet la dignit\u00e9 inh\u00e9rente \u00e0 tous les membres d’une famille donn\u00e9e, qui ont tous des droits \u00e9quivalents et inali\u00e9nables, et d\u00e9finit ainsi son applicabilit\u00e9 universelle et son importance pour la sauvegarde des droits<\/a> de l’enfant (Nations unies, 1989). Elle sert de cadre d’orientation pour les gouvernements, les d\u00e9cideurs politiques et les organisations \u00e0 travers le monde, et fournit un sch\u00e9ma directeur pour les lois, les politiques et les activit\u00e9s ayant pour but de garantir le bien-\u00eatre des enfants et de veiller \u00e0 ce que leurs droits soient respect\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

Quatre principes fondamentaux du droit de l\u2019enfance<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En mati\u00e8re de droit des mineurs, quatre principes fondamentaux r\u00e9gissent le cadre de protection et de promotion des droits et du bien-\u00eatre des enfants. Le droit de se faire entendre<\/a> met en \u00e9vidence la n\u00e9cessit\u00e9 de reconna\u00eetre les enfants comme des participants actifs aux d\u00e9cisions qui affectent leur vie, et cela est stipul\u00e9 dans l’article 12 de la CIDE <\/a>(R\u00e9seau international des droits de l’enfant, 2019). <\/p>\n\n\n\n

Ce principe pr\u00e9cise que les enfants ont le droit d’exprimer librement leur opinion, et que celle-ci doit \u00eatre d\u00fbment prise en compte en fonction de leur \u00e2ge et de leur maturit\u00e9. Ce principe reconna\u00eet l’action et l’autonomie des enfants, et leur garantit que leurs d\u00e9clarations seront enregistr\u00e9es et prises en compte dans le cadre des affaires juridiques dans lesquelles ils sont impliqu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque cette Convention avait \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e pour assurer la protection des droits de l’enfant d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, le principe de non-discrimination<\/a> figurait d\u00e9j\u00e0 au premier rang des droits de l’enfant garantis par l’article 2 de la Convention. La non-discrimination est un principe fondamental qui met l’accent sur l’\u00e9galit\u00e9 des droits et la protection de tous les enfants, quels que soient leurs ant\u00e9c\u00e9dents, leur identit\u00e9 ou leur situation. Elle interdit toute discrimination fond\u00e9e sur des facteurs tels que la race<\/a>, l\u2019appartenance ethnique, le sexe<\/a>, le handicap<\/a>, la religion, ou le statut socio-\u00e9conomique<\/a>, et exige que des mesures soient prises pour garantir l’\u00e9galit\u00e9 des chances et l’acc\u00e8s aux ressources pour tous les enfants (Besson, 2005). <\/p>\n\n\n\n

Le principe de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur<\/a> a pour but de prioriser le bien-\u00eatre et les int\u00e9r\u00eats des enfants dans toutes les actions et d\u00e9cisions qui les concernent (Nations unies, 2013). Ce principe exige des d\u00e9cideurs qu’ils prennent en compte diff\u00e9rents facteurs, notamment la s\u00e9curit\u00e9, la sant\u00e9<\/a>, les besoins \u00e9motionnels et psychologiques, ainsi que le contexte culturel des enfants, afin de d\u00e9terminer la ligne de conduite qui favorisera leur d\u00e9veloppement et leur bien-\u00eatre g\u00e9n\u00e9ral, ceci de mani\u00e8re plus efficace. Ce principe est inscrit dans la CIDE, notamment l’article 3 qui stipule que l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l’enfant doit \u00eatre une consid\u00e9ration primordiale dans toutes les actions qui concernent les enfants. <\/p>\n\n\n\n

Le droit \u00e0 un niveau de vie suffisant, stipul\u00e9 \u00e0 l’article 27 de la CIDE, repose sur le principe visant \u00e0 garantir les conditions n\u00e9cessaires au d\u00e9veloppement et au bien-\u00eatre de l’enfant, notamment le droit \u00e0 l\u2019alimentation<\/a>, au logement, aux soins de sant\u00e9<\/a>, \u00e0 l\u2019\u00e9ducation, et \u00e0 un environnement s\u00fbr et stimulant. Les enfants ont droit \u00e0 un niveau de vie suffisant pour favoriser leur d\u00e9veloppement physique, mental, spirituel, moral et social. <\/p>\n\n\n\n

Justice pour mineurs<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

\u00c0 partir d’un certain \u00e2ge, selon les pays, les enfants, m\u00eame s’ils sont encore mineurs, peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme juridiquement responsables de leurs actes.  L’\u00e2ge minimum de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale varie g\u00e9n\u00e9ralement de douze \u00e0 seize ans, \u00e0 l’exception de certains pays comme le Bhoutan<\/a> ou le Brunei<\/a>, o\u00f9 l’\u00e2ge minimum est respectivement de dix et de sept ans (Child Rights International Network, 2013).<\/p>\n\n\n\n

L’objectif du syst\u00e8me de justice pour mineurs est de fonctionner en mettant l’accent sur la r\u00e9habilitation plut\u00f4t que sur la punition, tout en reconnaissant les vuln\u00e9rabilit\u00e9s propres aux jeunes d\u00e9linquants, ainsi que leurs besoins fondamentaux (Schweitzer & Davidian, 2023). D’un point de vue th\u00e9orique, il a pour but de rem\u00e9dier aux causes profondes des actes de d\u00e9linquance, et de favoriser la r\u00e9adaptation et la r\u00e9insertion des jeunes d\u00e9linquants dans la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

De nombreux jeunes d\u00e9linquants peuvent \u00eatre r\u00e9habilit\u00e9s efficacement gr\u00e2ce \u00e0 des mesures sp\u00e9cifiques, notamment \u00e0 travers des conseils, l’\u00e9ducation et des programmes communautaires qui permettent de s’attaquer aux causes profondes de leur comportement et favoriser un d\u00e9veloppement positif.<\/p>\n\n\n\n

Lors de leur arrestation, les mineurs peuvent \u00eatre d\u00e9tenus<\/a> ou remis \u00e0 la garde de leurs parents ou tuteurs, ceci en fonction de la gravit\u00e9 de l’infraction et d’autres facteurs pertinents. Toutefois, il convient de noter que selon les estimations, chaque ann\u00e9e, au moins 410 000 enfants sont d\u00e9tenus dans des centres de d\u00e9tention provisoire et des prisons, ce qui montre que le recours \u00e0 la d\u00e9tention dans le cadre des proc\u00e9dures judiciaires est manifestement excessif (Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, 2019). <\/p>\n\n\n\n

Am\u00e9liorer la situation sur le terrain<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Pour que des am\u00e9liorations significatives soient apport\u00e9es \u00e0 la l\u00e9gislation relative aux mineurs, il est n\u00e9cessaire d’adopter une approche syst\u00e9matique et de mettre en place une collaboration bien structur\u00e9e entre toutes les entit\u00e9s concern\u00e9es, notamment les gouvernements, les professionnels du droit et les institutions juridiques, ainsi que les ONG et les particuliers.<\/p>\n\n\n\n

Les gouvernements peuvent introduire des lois et des politiques globales en mati\u00e8re de protection de l’enfance, et veiller \u00e0 leur application. Par exemple, en 2021, le gouvernement indien a modifi\u00e9 la loi sur la justice des mineurs (soins et protection des enfants) afin de garantir une meilleure protection des enfants plac\u00e9s en institution et de rationaliser le processus d’adoption<\/a> offrant ainsi un environnement plus s\u00fbr aux jeunes vuln\u00e9rables (Minist\u00e8re du droit et de la justice, gouvernement de l’Inde, 2021).<\/p>\n\n\n\n

Les professionnels du droit, notamment les avocats et les juristes, peuvent am\u00e9liorer les choses en offrant des services gratuits, en repr\u00e9sentant les enfants dans le cadre de proc\u00e9dures judiciaires et en plaidant en faveur de r\u00e9formes politiques. <\/p>\n\n\n\n

Les tribunaux, pour leur part, peuvent adopter des proc\u00e9dures adapt\u00e9es aux enfants et veiller \u00e0 ce que l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur<\/a> de l’enfant soit consid\u00e9r\u00e9 en priorit\u00e9 lorsque des d\u00e9cisions de justice sont rendues. La cr\u00e9ation de tribunaux de la famille dans des pays comme l\u2019Australie<\/a> a am\u00e9lior\u00e9 le traitement des affaires impliquant des enfants, en mettant l’accent sur le bien-\u00eatre et la r\u00e9adaptation plut\u00f4t que sur des mesures punitives (Federal Circuit and Family Court of Australia, 2024).<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Les ONG constituent une autre entit\u00e9 cl\u00e9 dans le cadre de la d\u00e9fense des droits de l’enfant et la provision de services essentiels. Elles ont jou\u00e9 un r\u00f4le d\u00e9terminant dans le lobbying en faveur de lois plus strictes sur la protection de l’enfance et dans le soutien de programmes \u00e9ducatifs dans le monde entier.<\/p>\n\n\n\n

Cependant, il est n\u00e9cessaire de mentionner qu’elles ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es par des individus qui soutiennent ces organisations par le biais du b\u00e9n\u00e9volat, de dons financiers ou d’activit\u00e9s de collecte de fonds, ce qui leur permet d’\u00e9tendre leurs programmes et de toucher davantage d’enfants dans le besoin. <\/p>\n\n\n\n

En outre, les dirigeants de communaut\u00e9s et les b\u00e9n\u00e9voles peuvent faire la diff\u00e9rence en encadrant les jeunes, en soutenant les initiatives locales en mati\u00e8re de protection de l’enfance et en sensibilisant la population aux droits de l’enfant. Ensemble, ces efforts cr\u00e9ent un cadre juridique favorable qui garantit le bien-\u00eatre<\/a> des enfants dans le monde entier.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9dig\u00e9 par Zeljka Mazinjanin<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Relecture interne par Aditi Partha <\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Traduit par Vianney Placide Oyono<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Relu par Catheline Hannier<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 19 juin 2024<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Bibliographie :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Aguilar Matthew (2024), Family Law: Basic Principles For Domestic Relations. Retrieved from Lexinter Law Directory, available at https:\/\/www.lexinter.net\/law\/family<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Besson Samantha (2005), The Principle of Non-Discrimination in the Convention on the Rights of the Child. Retrieved from The International Journal of Children\u2019s Rights, available at https:\/\/core.ac.uk\/download\/pdf\/20656988.pdf, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Chancellor of Justice (n.a), Children\u2019s and youth rights and responsibilities. Retrieved from Oiguskantsler Chancellor of Justice, available at https:\/\/www.oiguskantsler.ee\/en\/children%E2%80%99s-and-youth-rights-and-responsibilities<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Child Rights International Network (2019), Right to be heard. Retrieved from Child Rights International Network, available at https:\/\/<\/a>archive.crin.org\/en\/guides\/users-guides\/guides-practitioners\/guide-ngos\/right-be-heard.html<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Child Rights International Network (2013), Inhuman sentencing of children in Brunei Darussalam. Retrieved from Child Rights International Network, available at https:\/\/archive.crin.org\/en\/library\/publications\/brunei-darussalam-upr-submission-inhuman-sentencing-children.html<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Federal Circuit and Family Court of Australia (2024), Family law changes from 6 May 2024. Retrieved from Federal Circuit and Family Court of Australia, available at https:\/\/www.fcfcoa.gov.au\/news-and-media-centre\/fla2023<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Georgetown Law (n.d), Child Advocacy\/Juvenile Justice. Retrieved from Georgetown Law, available at https:\/\/www.law.georgetown.<\/a>edu\/your-life-career\/career-exploration-professional-development\/for-jd-students\/explore-legal-careers\/practice-areas\/child-advocacyjuvenile-justice\/<\/a>,  accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Kraut e. Michael (n.d.), Juvenile Offenses. Retrieved from Child Crime Prevention and Safety Center, available at https:\/\/childsafety.losangelescriminallawyer.pro\/juvenile-offenses.html<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Lindner Jannik (2023), Must-Know Divorce Custody Statistics. Retrieved from Gitnux, available at https:\/\/gitnux.org\/divorce-custody-statistics\/<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

National Bureau of Statistics (2021), 2020 Statistical Report on Women and  Men in Nigeria. Retrieved from Premium Times, available at https:\/\/www.premiumtimesng.com\/news\/headlines\/483619-special-report-kano-akwa-ibom-eight-other-states-housed-most-of-nigerias-out-of-school-children.html?tztc=1<\/a>, accessed on June 19, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Ministry of Law and Justice, Government of India (2021), The Juvenile Justice (Care and Protection of Children) Amendment Bill, 2021<\/a>. Retrieved from PRS Legislative Research, available at https:\/\/prsindia.org\/billtrack\/the-juvenile-justice-care-and-protection-of-children-amendment-bill-2021<\/a>, accessed on June 19, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Schweitzer & Davidian (2023), Rehabilitation vs. Incarceration: What Works Best for Juvenile Offenders in California? Retrieved from Schweitzer & Davidian Professional Corporation, available at https:\/\/www.avoidjail.net\/blog\/2023\/july\/rehabilitation-vs-incarceration-what-works-best-\/<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

Unesco (2023), Why is it important to have the right to education formally enshrined in law and other instruments? Retrieved from Unesco, available at https:\/\/www.unesco.org\/en\/right-education\/need-know<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

United Nations, (n.d.), About the right to education and human rights. Retrieved from United Nations, Human Rights, Office of the High Commissioner, available at https:\/\/www.ohchr.org\/en\/special-procedures\/sr-education\/about-right-education-and-human-rights<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

United Nations (1989), Convention on the Rights of the Child. Retrieved from United Nations, Human Rights, Office of the High Commissioner, available at https:\/\/www.ohchr.org\/en\/instruments-mechanisms\/instruments\/convention-rights-child<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

United Nations (2013), General comment No. 14 (2013) on the right of the child to have his or her best interests taken as a primary consideration (art. 3, para. 1). Retrieved from United Nations Committee on the Rights of the Children , available at https:\/\/www2.ohchr.org\/english\/bodies\/crc\/docs\/gc\/crc_c_gc_14_eng.pdf<\/a>, accessed on May 1, 2024.<\/p>\n\n\n\n

UN General Assembly (2019, July 11). Global study on children deprived of liberty. Retrieved from UN Digital library, available at  https:\/\/digitallibrary.un.org\/record\/3813850?v=pdf,<\/a> accessed on May 1, 2024.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le droit des mineurs est un domaine complexe et multiforme qui rel\u00e8ve d\u2019une pratique juridique s\u2019int\u00e9ressant au rapport entre le syst\u00e8me judiciaire et les besoins et circonstances propres aux mineurs. Ce droit permet non seulement de trouver le juste \u00e9quilibre entre la protection des droits et le bien-\u00eatre des jeunes, mais aussi d\u2019engager la responsabilit\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":69,"featured_media":58051,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-58050","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"yoast_head":"\nDroit des mineurs - Humanium<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Droit des mineurs - Humanium\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Humanium\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-08-21T03:19:21+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/01\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"2560\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"1707\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:type\" content=\"image\/jpeg\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"14 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/\",\"name\":\"Droit des mineurs - Humanium\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/#primaryimage\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/#primaryimage\"},\"thumbnailUrl\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2025\\\/01\\\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg\",\"datePublished\":\"2025-01-24T21:36:32+00:00\",\"dateModified\":\"2026-08-21T03:19:21+00:00\",\"description\":\"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/\"]}]},{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/#primaryimage\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2025\\\/01\\\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2025\\\/01\\\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg\",\"width\":2560,\"height\":1707},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/droit-des-mineurs\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Droit des mineurs\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/\",\"name\":\"Humanium\",\"description\":\"Les enfants d\u2019abord !\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.humanium.org\\\/fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Droit des mineurs - Humanium","description":"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Droit des mineurs - Humanium","og_description":"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.","og_url":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/","og_site_name":"Humanium","article_modified_time":"2026-08-21T03:19:21+00:00","og_image":[{"width":2560,"height":1707,"url":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/01\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg","type":"image\/jpeg"}],"twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"14 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/","url":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/","name":"Droit des mineurs - Humanium","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/#website"},"primaryImageOfPage":{"@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/#primaryimage"},"image":{"@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/#primaryimage"},"thumbnailUrl":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/01\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg","datePublished":"2025-01-24T21:36:32+00:00","dateModified":"2026-08-21T03:19:21+00:00","description":"La compr\u00e9hension et le respect du droit des mineurs sont essentiels \u00e0 la construction d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 saine.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/"]}]},{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/#primaryimage","url":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/01\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg","contentUrl":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/01\/shutterstock_2489913667-scaled.jpg","width":2560,"height":1707},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/droit-des-mineurs\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Droit des mineurs"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/#website","url":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/","name":"Humanium","description":"Les enfants d\u2019abord !","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/58050","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/69"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=58050"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/58050\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":62514,"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/58050\/revisions\/62514"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/58051"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=58050"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}