{"id":58389,"date":"2025-04-25T20:52:03","date_gmt":"2025-04-25T20:52:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/?page_id=58389"},"modified":"2025-12-06T15:34:08","modified_gmt":"2025-12-06T15:34:08","slug":"ladoption-dun-enfant","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/ladoption-dun-enfant\/","title":{"rendered":"L\u2019adoption d\u2019un enfant"},"content":{"rendered":"\n

L\u2019adoption d\u2019un enfant permet \u00e0 des familles d\u2019assumer de mani\u00e8re l\u00e9gale et permanente l\u2019\u00e9ducation d\u2019enfants qui ne sont pas en capacit\u00e9 de rester avec leurs parents biologiques, leur offrant ainsi l\u2019environnement stable et n\u00e9cessaire \u00e0 leur d\u00e9veloppement. Dans le monde, plus de 260 000 enfants sont adopt\u00e9s chaque ann\u00e9e dans le cadre de proc\u00e9dures nationales et internationales. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Aper\u00e7u de l\u2019adoption <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

L\u2019adoption permet \u00e0 une famille d\u2019assumer de fa\u00e7on l\u00e9gale et permanente l\u2019\u00e9ducation d\u2019un enfant qui ne peut rester avec ses parents biologiques en raison de circonstances telles que des violences, n\u00e9gligences ou l\u2019incapacit\u00e9 de ses parents \u00e0 s\u2019occuper de lui.  La proc\u00e9dure de s\u00e9lection consiste \u00e0 trouver des familles non seulement \u00e0 m\u00eame de  soutenir un enfant dans la construction de son identit\u00e9 en respectant divers aspects tels que sa race, son sexe, ses capacit\u00e9s, sa religion et sa culture, mais aussi capables de subvenir \u00e0 ses besoins.  L\u2019adoption a pour but de fournir aux enfants un cadre de vie stable, condition essentielle \u00e0 leur d\u00e9veloppement<\/a> (Conseil d’adoption de l’Ontario, s.d ).<\/p>\n\n\n\n

L\u2019objectif global de l\u2019adoption est de promouvoir le d\u00e9veloppement optimum d\u2019un enfant en vertu du pr\u00e9ambule de la Convention de la Haye sur la protection des enfants et la coop\u00e9ration en mati\u00e8re d\u2019adoption internationale qui affirme que \u00ab pour l\u2019\u00e9panouissement harmonieux de sa personnalit\u00e9, l\u2019enfant doit grandir dans un milieu familial, dans un climat de bonheur, d\u2019amour et de compr\u00e9hension. \u00bb (Conf\u00e9rence de la Haye de droit international priv\u00e9, s.d..).<\/p>\n\n\n\n

Sign\u00e9e en 1993, la Convention de la Haye sur la protection des enfants et la coop\u00e9ration en mati\u00e8re d\u2019adoption internationale a \u00e9t\u00e9 la pierre angulaire des am\u00e9liorations en mati\u00e8re de normes internationales.  Ce trait\u00e9 international met l\u2019accent sur la protection de l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant. Il charge les autorit\u00e9s centrales de 106 pays participants de superviser les proc\u00e9dures d\u2019adoption et interdit formellement certaines pratiques comme l\u2019enl\u00e8vement ou le trafic d\u2019enfants<\/a> (Conf\u00e9rence de la Haye de droit international priv\u00e9, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

L\u00e9gislation et politiques r\u00e9gissant l\u2019adoption<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

L\u2019adoption a connu des changements majeurs en Europe<\/a> et aux \u00c9tats-Unis au lendemain de la Premi\u00e8re Guerre Mondiale lorsque l\u2019augmentation du nombre d\u2019orphelins<\/a> et de naissances hors mariage a entra\u00een\u00e9 de nombreuses r\u00e9formes l\u00e9gislatives et sociales. C\u2019est \u00e0 cette \u00e9poque que l\u2019adoption en tant que processus formalis\u00e9 visant \u00e0 fournir un milieu familial stable \u00e0 des enfants en situation de vuln\u00e9rabilit\u00e9 a gagn\u00e9 en importance (LONG).  <\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s la Seconde Guerre Mondiale, l\u2019adoption internationale a connu une forte augmentation en raison de facteurs mondiaux tels que la pauvret\u00e9, les conflits, les catastrophes naturelles et diff\u00e9rents probl\u00e8mes relatifs aux droits de l\u2019homme (Britannica, s.d.).  <\/p>\n\n\n\n

Lorsque les enfants sont s\u00e9par\u00e9s de leur famille et de leur communaut\u00e9 en p\u00e9riode de conflit arm\u00e9 ou lors de catastrophes naturelles, la premi\u00e8re priorit\u00e9 devrait \u00eatre de retrouver leur famille et l\u2019adoption internationale ne devrait \u00eatre envisag\u00e9e uniquement lorsque les efforts pour retrouver la famille d\u2019un enfant ont \u00e9t\u00e9 infructueux.<\/p>\n\n\n\n

La Convention de la Haye comprend le principe de subsidiarit\u00e9, principe essentiel dans le cadre de l\u2019adoption internationale.  Ce principe \u00e9tablit une conformit\u00e9 entre les droits des diff\u00e9rents \u00e9tats aux \u00c9tats-Unis et constitue un aspect fondamental du droit europ\u00e9en. Il insiste sur le fait que les d\u00e9cisions doivent \u00eatre faites au niveau local \u00e0 chaque fois que cela est possible.<\/p>\n\n\n\n

Dans les cas d\u2019adoption internationale, le principe de subsidiarit\u00e9 signifie que ce sont la famille biologique et son droit d\u2019\u00e9lever ses propres enfants qui ont la priorit\u00e9.  La Convention de la Haye a adopt\u00e9 ce principe et en a fait une norme pour toutes les proc\u00e9dures d\u2019adoption internationale, et ce m\u00eame dans des pays qui ne font pas formellement partie de la convention (Turner, 2019).<\/p>\n\n\n\n

La Convention a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9e afin de garantir des proc\u00e9dures \u00e9thiques et transparentes.  La l\u00e9gislation internationale accorde une importance capitale \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l\u2019enfant et \u00e9tablit le cadre permettant l\u2019application pratique des principes relatifs \u00e0 l\u2019adoption internationale contenus dans l\u2019article 21(b) de la Convention relative aux droits de l\u2019enfant (UNICEF, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

L’article 21 exige des \u00c9tats Parties \u00e0 la Convention qu\u2019ils s\u2019assurent que les enfants concern\u00e9s par l\u2019adoption internationale b\u00e9n\u00e9ficient des m\u00eames normes et protections appliqu\u00e9es lors des adoptions nationales.  De plus, les articles 3 et 5 du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie exigent que les \u00c9tats prennent les mesures ad\u00e9quates pour criminaliser toute action incitant de mani\u00e8re abusive une personne \u00e0 consentir \u00e0 l\u2019adoption.  Ils exigent \u00e9galement que toute forme de trafic d\u2019enfants constitue une infraction passible d\u2019extradition (OHCHR, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

Types d\u2019adoption<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En raison d\u2019un manque de cadre universel, les adoptions sont d\u00e9finies de diverses mani\u00e8res.  Certains professionnels les d\u00e9finissent comme internationales ou nationales tandis que d\u2019autres les divisent en adoptions priv\u00e9es et publiques selon les diff\u00e9rences de lois et de proc\u00e9dures (Embrace Families, n.d.).<\/p>\n\n\n\n

Adoption nationale<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

L\u2019adoption nationale consiste \u00e0 adopter un enfant qui r\u00e9side dans le m\u00eame pays que les parents adoptifs.  Le jugement d\u2019adoption d\u00e9finit l\u2019enfant comme \u00e9tant l\u2019enfant des parents adoptifs, \u00e9tablissant ainsi tous les droits et responsabilit\u00e9s d\u2019une relation parent-enfant.   <\/p>\n\n\n\n

Dans la plupart des pays, la l\u00e9gislation en mati\u00e8re adoption s\u2019applique exclusivement aux enfants de moins de dix-huit ans et les adultes ne peuvent pas \u00eatre adopt\u00e9s.  Parmi les diff\u00e9rents types d\u2019adoption nationale, on peut citer l\u2019adoption par un beau-parent<\/a>, par la famille \u00e9largie, ainsi que l\u2019adoption par la famille proche (L\u2019Autorit\u00e9 irlandaise charg\u00e9e de l\u2019adoption, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

L’adoption nationale comprend \u00e9galement les placements en familles d\u2019accueil \u00e0 long terme pouvant d\u00e9boucher sur une adoption. Il est cependant important de faire la diff\u00e9rence entre le placement en famille d\u2019accueil et l\u2019adoption qui ont tous deux pour but d\u2019apporter un milieu de vie stable \u00e0 des enfants en situation de vuln\u00e9rabilit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

Un placement en famille d\u2019accueil est normalement temporaire, d\u2019une dur\u00e9e de plusieurs jours \u00e0 plusieurs ann\u00e9es et l\u2019\u00c9tat d\u00e9tient toute responsabilit\u00e9 l\u00e9gale. \u00c0 l\u2019inverse, l\u2019adoption cr\u00e9e un arrangement l\u00e9gal permanent dans lequel les parents adoptifs exercent pleinement leurs droits parentaux envers l\u2019enfant qu\u2019ils ont adopt\u00e9 (Five Rivers, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

Dans la hi\u00e9rarchie des options \u00e0 envisager pour les enfants priv\u00e9s de leur environnement familial, l\u2019adoption se place normalement en t\u00eate en raison de plusieurs facteurs. En effet, l\u2019adoption nationale est une solution mise en place \u00e0 l\u2019\u00e9chelle d\u2019un pays, constitue une solution permanente et offre en outre un environnement familial (Triseliotis et al. 2007).<\/p>\n\n\n\n

Le syst\u00e8me de protection de la jeunesse<\/a> pose des d\u00e9fis importants \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale, car la n\u00e9gligence<\/a> est fr\u00e9quemment cit\u00e9e comme \u00e9tant le facteur principal n\u00e9cessitant un placement en structure d\u2019accueil. Aux \u00c9tats-Unis, l\u2019une des nations les plus riches, les donn\u00e9es du Centre de Donn\u00e9es KIDS COUNT r\u00e9v\u00e8lent que plus de 600 000 enfants sont pris en charge par le syst\u00e8me de protection de la jeunesse en raison de maltraitances, principalement de n\u00e9gligences (76%), d\u2019abus physiques (16%) et sexuels (9%). La jeunesse afro-am\u00e9ricaine, qui repr\u00e9sente 14% de la population enfantine y est repr\u00e9sent\u00e9e de fa\u00e7on disproportionn\u00e9e avec 23% des enfants plac\u00e9s en structure d\u2019accueil (Th\u00e9rapie familiale fonctionnelle, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

De plus, on parle d\u2019adoption par un beau-parent lorsque. La conjointe\/le conjoint de  de l\u2019un des parents biologiques adopte l\u2019enfant.  Cette proc\u00e9dure est g\u00e9n\u00e9ralement plus simple et rapide que les autres formes d\u2019adoption et comporte moins d\u2019exigences en ce qui concerne  la v\u00e9rification des ant\u00e9c\u00e9dents, surtout si l\u2019enfant vit d\u00e9j\u00e0 avec le beau-parent. L\u2019accord des deux parents est habituellement n\u00e9cessaire et le parent non gardien  doit renoncer \u00e0 ses droits parentaux (Justia, n.d.). <\/p>\n\n\n\n

Selon le Bureau d\u2019information des adoptions nationales (NAIC, 2006), l\u2019adoption par un beau-parent est le type d\u2019adoption le plus courant aux \u00c9tats-Unis, en Grande-Bretagne et en Irlande<\/a>. Cependant, les d\u00e9couvertes faites par Susan D. Stewart \u00e0 la Facult\u00e9 de sociologie de l\u2019Universit\u00e9 d\u2019\u00c9tat de l\u2019Iowa sugg\u00e8rent que les enfants adopt\u00e9s par un beau-parent et vivant avec ce dernier et son parent biologique ont un risque plus \u00e9lev\u00e9 d\u2019entra\u00eener  des troubles du comportement et \u00e9motionnels (Stewart, n.d.).<\/p>\n\n\n\n

L’adoption internationale<\/strong><\/h3>\n\n\n
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\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

\u00a0L\u2019adoption soul\u00e8ve\u00a0 d\u2019importantes questions en mati\u00e8re de droits de l\u2019homme, surtout dans des cas d\u2019adoption internationale o\u00f9 les d\u00e9bats se concentrent sur les proc\u00e9dures l\u00e9gales assurant le bien-\u00eatre de l\u2019enfant<\/a>\u00a0dans des environnements institutionnels par rapport aux risques inh\u00e9rents \u00e0 certaines pratiques d\u2019adoption ill\u00e9gales et contraires \u00e0 l\u2019\u00e9thique. Il est utile de souligner que l\u2019adoption n\u2019est qu\u2019une mesure de protection<\/a> parmi tant d\u2019autres et qu\u2019elle doit \u00eatre envisag\u00e9e uniquement lorsqu\u2019un enfant ne peut pas rester avec sa famille et que cela serait contraire \u00e0 son int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur. Il est n\u00e9cessaire de privil\u00e9gier une prise en charge stable par la famille biologique dans le pays d\u2019origine de l\u2019enfant avant d\u2019envisager toute adoption \u00e0 l\u2019\u00e9tranger (Parlement europ\u00e9en, 2016).\u00a0<\/p>\n\n\n\n

Depuis 2009, des pays europ\u00e9ens comme l\u2019Espagne, la France et l\u2019Italie, ainsi que la Su\u00e8de, sont r\u00e9guli\u00e8rement class\u00e9s parmi les premi\u00e8res destinations pour l\u2019adoption internationale, d\u00e9passant ainsi les \u00c9tats-Unis. Inversement, certains pays membres de l\u2019UE en Europe centrale et de l\u2019Est, qui \u00e9taient fortement sollicit\u00e9s dans les ann\u00e9es 1990, ont connu un d\u00e9clin ces derni\u00e8res ann\u00e9es. La Chine et la Russie restent des destinations de choix  en mati\u00e8re d\u2019adoption, bien que l\u2019on a observ\u00e9 une augmentation consid\u00e9rable en Afrique<\/a> (Parlement Europ\u00e9en, 2016).<\/p>\n\n\n\n

L\u2019adoption internationale d\u00e9clenche des d\u00e9bats contentieux en raison de questions relatives \u00e0 de potentiels trafics d\u2019enfants, particuli\u00e8rement en Afrique lorsque ce sont des occidentaux qui souhaitent adopter. Certains consid\u00e8rent que certaines pratiques pourraient malencontreusement favoriser un tel trafic alors que les d\u00e9fenseurs de ce type d\u2019adoption soulignent les b\u00e9n\u00e9fices au niveau humanitaire. En effet, l\u2019adoption permet d\u2019offrir un foyer \u00e0 de jeunes orphelins dont les perspectives d\u2019avenir en structure institutionnelle sont souvent incertaines (Mushinge, 2023).<\/p>\n\n\n\n

Statistiques et tendances dans le monde <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La Division de la population des Nations Unies estime qu\u2019environ 260 000 enfants sont adopt\u00e9s chaque ann\u00e9e.  Cela \u00e9quivaut \u00e0 moins de 12 adoptions pour 100 000 individus \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans, ce qui montre que l\u2019adoption est une pratique relativement rare.  De plus, la majorit\u00e9 des adoptions se concentrent dans certains pays, en particulier les \u00c9tats-Unis<\/a>, la Chine et la Russie (United Nations, 2010).<\/p>\n\n\n\n

Aux \u00c9tats-Unis, environ 4,5 millions d\u2019enfants sont adopt\u00e9s, ce qui repr\u00e9sente \u00e0 peu pr\u00e8s 7% de la population selon le recensement de 2010, en incluant \u00e0 la fois les adoptions par un beau-parent et une personne ext\u00e9rieure \u00e0 la famille. Selon l\u2019\u00e9tude \u201cAdoption by the Numbers 2022\u201d r\u00e9alis\u00e9e par le Conseil national de l\u2019adoption, environ 115 353 adoptions ont eu lieu en 2019 (Adoption Network, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

Le droit \u00e0 la non-discrimination impose \u00e9galement un traitement \u00e9gal des enfants lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019adoptions nationales, qu\u2019ils soient plac\u00e9s au sein de leur r\u00e9seau familial ou non.  Il est essentiel de s\u2019assurer que certaines cat\u00e9gories d\u2019enfants comme par exemple les enfants roms<\/a>, les enfants souffrant de handicap s\u00e9v\u00e8re ou dans certains cas les gar\u00e7ons aient la possibilit\u00e9 d\u2019\u00eatre adopt\u00e9s (United Nations, 2006).<\/p>\n\n\n\n

Sch\u00e9mas de l\u2019adoption internationale<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Forum sur la politique de l’enfance en Afrique a rapport\u00e9 une augmentation de presque 400% en ce qui concerne le nombre d\u2019adoptions internationales de 2004 \u00e0 2012.  Plus de 41 000 enfants africains ont donc \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s et ont quitt\u00e9 leur pays d\u2019origine.  Particuli\u00e8rement, en 2009 et 2010, plus des deux-tiers de ces adoptions ont eu lieu en \u00c9thiopie<\/a>, pays dont les lois figurent parmi les plus permissives en mati\u00e8re d\u2019adoption et continue \u00e0 envoyer davantage d\u2019enfants \u00e0 l\u2019\u00e9tranger plus que n\u2019importe quel autre pays africain (BBC, 2012).<\/p>\n\n\n\n

La plupart des enfants africains sont adopt\u00e9s par des familles am\u00e9ricaines mais aussi par des familles venant d\u2019Europe occidentale et du Canada. Les changements majeurs introduits dans la l\u00e9gislation relative \u00e0 l\u2019adoption en Chine, en Cor\u00e9e du Sud et au Guatemala \u2013 o\u00f9 les crit\u00e8res d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 renforc\u00e9s et l\u2019adoption nationale encourag\u00e9e \u2013 ont cr\u00e9\u00e9 un manque d\u2019enfants adoptables. Cela a suscit\u00e9 des inqui\u00e9tudes parmi les sp\u00e9cialistes de la protection de l\u2019enfance. La hausse des enfants adopt\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger est un ph\u00e9nom\u00e8ne inqui\u00e9tant puisque la loi internationale recommande que l\u2019adoption entre pays ne soit utilis\u00e9e que comme dernier recours.<\/p>\n\n\n\n

Les sch\u00e9mas en mati\u00e8re d\u2019adoption \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ont subi des changements significatifs au cours des ann\u00e9es notamment en Asie et en Europe.  Historiquement, la Chine \u00e9tait le pays o\u00f9 le plus grand nombre d\u2019enfants \u00e9taient adopt\u00e9s, avec environ 60 000 enfants, soit 29% des adoptions internationales, et 57% des adoptions en Asie.  La tendance a cependant chang\u00e9 depuis les ann\u00e9es 1990 (Kreider, 2014).<\/p>\n\n\n\n

Entre 2009 et 2011, la Cor\u00e9e du Sud<\/a> est devenue une destination assez importante, repr\u00e9sentant 23% des enfants adopt\u00e9s en Asie. En Europe, la Russie a contribu\u00e9 le plus avec 73% des enfants \u00e2g\u00e9s de moins de 18 ans adopt\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. En ce qui concerne les enfants \u00e2g\u00e9s de 6 \u00e0 17 ans, au moins 20% d\u2019entre eux venaient de Russie, bien que seulement 12% des enfants de moins de 6 ans \u00e9taient adopt\u00e9s l\u00e0-bas (Kreider, 2014).<\/p>\n\n\n\n

G\u00e9rer l\u2019impact l\u2019adoption sur sant\u00e9 mentale : le syst\u00e8me d\u2019aide \u00e0 l\u2019enfance<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
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L\u2019adoption est un parcours transformateur qui apporte joie et \u00e9panouissement \u00e0 l\u2019enfant et \u00e0 sa famille adoptive. Cependant, il peut aussi d\u00e9clencher des sentiments de perte et de chagrin pour les enfants adopt\u00e9s, malgr\u00e9 le fait qu\u2019ils aient trouv\u00e9 un foyer aimant. <\/p>\n\n\n\n

De nombreux enfants font face \u00e0 des difficult\u00e9s telles que le manque, le rejet et des probl\u00e8mes d\u2019identit\u00e9. Ils ont donc besoin du soutien et de la compr\u00e9hension de leur famille. Cette \u00e9preuve est souvent plus forte pour les enfants adopt\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger car ils doivent s\u2019adapter \u00e0 un nouveau pays et \u00e0 une nouvelle culture, ce qui impacte l\u2019estime qu\u2019ils ont d\u2019eux-m\u00eames et leur sentiment d\u2019appartenance (Children\u2019s Bureau of South Carolina, 2024).<\/p>\n\n\n\n

Pour optimiser le processus d\u2019adoption, il est essentiel de renforcer la collaboration entre les organisations communautaires et les agences gouvernementales. Ce partenariat garantit un soutien complet en offrant diff\u00e9rents services tels que des structures d\u2019accueil, des th\u00e9rapies familiales, un accompagnement \u00e0 la parentalit\u00e9 et un suivi psychologique. <\/p>\n\n\n\n

Une surveillance r\u00e9guli\u00e8re des donn\u00e9es relatives au bien-\u00eatre de l\u2019enfant contribue aussi \u00e0 adapter les politiques et pratiques afin de mieux r\u00e9pondre aux besoins des familles et des enfants, am\u00e9liorant ainsi, dans l\u2019ensemble, les r\u00e9sultats en mati\u00e8re d\u2019adoption et de bien-\u00eatre ( Th\u00e9rapie familiale fonctionnelle, s.d.).<\/p>\n\n\n\n

\u00c9crit par Lidija Misic<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

R\u00e9vis\u00e9 \u00e0 l\u2019interne par Aditi Partha  <\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Traduit par Catheline Hannier<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Relu par Vianney Placide Oyono<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Derni\u00e8re r\u00e9vision le 16 ao\u00fbt 2024<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Bibliographie:<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

Adoption Council of Ontario (n.d.), What is Adoption? Retrieved from ACO at https:\/\/adoption.on.ca\/ci\/adoption-basics\/what-is-adoption\/<\/a>, accessed on June 28, 2024.<\/p>\n\n\n\n

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