{"id":53773,"date":"2022-11-08T08:28:09","date_gmt":"2022-11-08T08:28:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/?p=53773"},"modified":"2026-08-21T03:22:54","modified_gmt":"2026-08-21T03:22:54","slug":"les-etats-unis-et-les-droits-de-lenfant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.humanium.org\/fr\/les-etats-unis-et-les-droits-de-lenfant\/","title":{"rendered":"Les \u00c9tats-Unis et les droits de l’enfant\u00a0"},"content":{"rendered":"\n

La <\/strong>Convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant<\/strong><\/a> (CDE) est le trait\u00e9 international relatif aux droits de l’homme le plus ratifi\u00e9. Depuis son adoption en 1989, elle a \u00e9t\u00e9 ratifi\u00e9e par 196 pays, dont la <\/strong>Somalie<\/strong><\/a> et le <\/strong>Soudan du Sud<\/strong><\/a> en 2015 (OHCRC, 2022). \u00c0 ce jour, les <\/strong>\u00c9tats-Unis<\/strong><\/a> (US) sont le seul pays au monde \u00e0 ne pas l\u2019avoir ratifi\u00e9. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

De nombreuses personnes aux <\/strong>\u00c9tats-Unis<\/strong><\/a> pensent que, m\u00eame sans la ratification de la CDE, leur pays respecte les principes internationaux des droits de l’enfant, mais en r\u00e9alit\u00e9, le pays a encore beaucoup \u00e0 faire en ce domaine. En fait, la plupart des \u00c9tats am\u00e9ricains ne respectent pas les normes internationales relatives aux droits de l’enfant, en particulier celles qui concernent le <\/strong>mariage des enfants<\/strong><\/a>, les <\/strong>ch\u00e2timents corporels<\/strong><\/a>, le <\/strong>travail des enfants<\/strong><\/a> et la <\/strong>justice pour mineurs<\/strong><\/a>. <\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pourquoi les \u00c9tats-Unis n’ont-ils pas ratifi\u00e9 la CDE\u2009?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les \u00c9tats-Unis<\/a> ont jou\u00e9 un r\u00f4le important dans l’\u00e9laboration de la CDE<\/a>. Au cours des n\u00e9gociations dans les ann\u00e9es 1980, l’administration Reagan a propos\u00e9 sept des articles de la CDE, plus que tout autre pays (Becker, 2019). Cette contribution a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cisive en ce qui concerne les articles 10 (r\u00e9union familiale<\/a>), 13 (libert\u00e9 d’expression<\/a>), 14 (libert\u00e9 de religion<\/a>), 15 (libert\u00e9 d’association et de r\u00e9union<\/a>),16 (droit \u00e0 la vie priv\u00e9e), 19 (protection contre toutes les formes de violence<\/a>) et 25 (examen p\u00e9riodique du traitement). <\/p>\n\n\n\n

L’influence am\u00e9ricaine a \u00e9t\u00e9 si importante que certaines personnes ont qualifi\u00e9 la CDE de \u00ab\u2009trait\u00e9 am\u00e9ricain sur les droits de l’enfant\u2009\u00bb (Cohen, 2006). N\u00e9anmoins, \u00e0 ce jour, les \u00c9tats-Unis n’ont toujours pas ratifi\u00e9 la CDE (OHCRC, 2022).<\/p>\n\n\n\n

Le principal argument soulev\u00e9 contre la ratification de la CDE est qu’elle serait \u00ab\u2009anti-famille\u2009\u00bb et menacerait l’autorit\u00e9 parentale. Ce qui n\u2019est pas vrai. Non seulement la CDE souligne combien la famille est d\u00e9terminante pour le d\u00e9veloppement de l’enfant (Todres, 2006), mais elle demande \u00e9galement aux gouvernements de \u00ab\u2009respecter les responsabilit\u00e9s, les droits et les devoirs des parents\u2009\u00bb (CDE, article 5) et de soutenir les familles dans leurs efforts pour \u00e9lever et prendre soin de leurs enfants. <\/p>\n\n\n\n

En fait, des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 l’importance de la relation parents-enfants apparaissent tout au long du texte (Becker, 2019).De plus, chaque action des parents doit respecter les droits des enfants, en accord avec l’int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur de l’enfant (Couzens, 2007). <\/p>\n\n\n\n

Un autre argument qui explique l’opposition des \u00c9tats-Unis \u00e0 la ratification de la CDE est li\u00e9 \u00e0 l’impact possible de la CDE sur la souverainet\u00e9 am\u00e9ricaine et sur ses lois \u00e9tatiques et f\u00e9d\u00e9rales (CRS Report, 2015). Cette th\u00e9orie est fond\u00e9e sur une lecture erron\u00e9e des instruments internationaux et de leur impact sur les l\u00e9gislations nationales. <\/p>\n\n\n\n

Tout d’abord, la CDE ne pr\u00e9voit ni la cr\u00e9ation de tribunaux sp\u00e9ciaux pour superviser l’application des normes du trait\u00e9 ni sanctions ou autres formes de renforcement. Le Comit\u00e9 des droits de l’enfant<\/a> est un organe ind\u00e9pendant des Nations Unies charg\u00e9 de la mise en \u0153uvre et du suivi de la CDE par le biais d’un m\u00e9canisme de rapport (Todres, 2006). Cependant, le Comit\u00e9 des droits de l’enfant ne dispose pas de pouvoirs sp\u00e9cifiques pour faire respecter la CDE. <\/p>\n\n\n\n

Les \u00c9tats am\u00e9ricains ne parviennent pas \u00e0 prot\u00e9ger les droits de l’enfant<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

De nombreuses personnes aux \u00c9tats-Unis supposent que, m\u00eame sans avoir ratifi\u00e9 la CDE, les \u00c9tats-Unis respectent les principes internationaux des droits de l’enfant. Sur la base de cette hypoth\u00e8se, Human Rights Watch (HRW) a con\u00e7u un tableau de bord interactif pour \u00e9valuer les performances des \u00c9tats en ce qui concerne tous les droits de l’enfant inclus dans la CDE, d\u00e9clin\u00e9 en quatre th\u00e9matiques : le mariage des enfants<\/a>, les ch\u00e2timents corporels<\/a>, le travail des enfants<\/a> et la justice pour mineurs<\/a> (HRW, 2022).<\/p>\n\n\n\n

Le choix de se concentrer sur diff\u00e9rents \u00c9tats am\u00e9ricains<\/a> s’explique par le fait que de nombreuses questions abord\u00e9es par la CDE rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence des \u00c9tats et non du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral. Par cons\u00e9quent, la protection et l\u2019avancement des droits de l’enfant<\/a> varient d’un \u00c9tat \u00e0 l’autre (HRW, 2022).<\/p>\n\n\n\n

En outre, le tableau est organis\u00e9 autour de quatre th\u00e9matiques s\u00e9lectionn\u00e9es sur la base d’un examen initial des domaines dans lesquels les \u00c9tats-Unis ne se conforment pas \u00e0 la CDE au niveau f\u00e9d\u00e9ral et o\u00f9 la Convention a \u00e9tabli des param\u00e8tres bas\u00e9s sur des indicateurs mesurables, comme l’\u00e2ge,pour comparer les lois sp\u00e9cifiques \u00e0 chaque \u00c9tat (HRW – US States Fail to Protect Children\u2019s Rights, 2022).<\/p>\n\n\n\n

Le mariage d’enfants<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Le mariage d’enfants<\/a> est d\u00e9fini comme un mariage dans lequel l’un ou les deux partis ont moins de 18 ans. Selon la norme internationale \u00e9tablie par la CDE, les \u00c9tats Parties ont \u00ab\u2009l’obligation de reconna\u00eetre que les personnes jusqu’\u00e0 l’\u00e2ge de 18 ans ont droit \u00e0 une protection permanente contre toutes les formes d’exploitation et de violence\u2009\u00bb (Observation g\u00e9n\u00e9rale n\u00b0 20), ce qui comprend le mariage des enfants. En fait, l’\u00e2ge minimum pour le mariage devrait \u00eatre de 18 ans.<\/p>\n\n\n\n

Le mariage d’enfants est associ\u00e9 \u00e0 des grossesses pr\u00e9coces<\/a>, \u00e0 des r\u00e9sultats scolaires inf\u00e9rieurs<\/a> et \u00e0 un risque accru de violence <\/a>domestique et de pauvret\u00e9<\/a>. Il suit des sch\u00e9mas culturels et socio-\u00e9conomiques qui entravent le bien-\u00eatre de l’enfant et son d\u00e9veloppement. <\/p>\n\n\n\n

\u00c0 ce jour, le mariage des enfants<\/a> est l\u00e9gal dans quarante-trois \u00c9tats am\u00e9ricains. Avant 2018, ann\u00e9e o\u00f9 le Delaware est devenu le premier \u00c9tat am\u00e9ricain \u00e0 interdire le mariage des enfants, il \u00e9tait l\u00e9gal dans les cinquante \u00c9tats am\u00e9ricains. Le 28 juillet 2022, le Massachusetts est devenu le septi\u00e8me \u00c9tat \u00e0 fixer l’\u00e2ge minimum \u00e0 18 ans, sans exception, conform\u00e9ment aux normes internationales (WHR, 2022).<\/p>\n\n\n\n

Entre 2000 et 2018, pr\u00e8s de 300\u2009000 mineurs ont \u00e9t\u00e9 l\u00e9galement mari\u00e9s aux \u00c9tats-Unis. Si la plupart d’entre eux \u00e9taient \u00e2g\u00e9s de 16 ou 17 ans, certains n’avaient cependant que 10 ans (Unchained at Last, 2021). La plupart des mariages d’enfants<\/a> aux \u00c9tats-Unis concernent des jeunes filles \u00e9pousant des hommes adultes. En fait, l\u2019\u00e2ge auquel beaucoup de ces mariages ont lieu ou la diff\u00e9rence d’\u00e2ge entre les conjoints font que ces mariages seraient typiquement consid\u00e9r\u00e9s comme de la violence sexuelle (HRW, 2022).<\/p>\n\n\n\n

Ch\u00e2timents corporels<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Selon la norme internationale \u00e9tablie par la CDE, les \u00c9tats Parties ont \u00ab\u2009l’obligation de prot\u00e9ger les enfants contre toutes les formes de violence physique et mentale\u2009\u00bb (CDE, article 19). La CDE \u00ab\u2009ne laisse place \u00e0 aucun niveau de violence l\u00e9galis\u00e9e contre les enfants<\/a>\u2009\u00bb et \u00ab\u2009les ch\u00e2timents corporels et autres formes cruelles ou d\u00e9gradantes de ch\u00e2timents sont des formes de violence et les \u00c9tats doivent prendre toutes les mesures l\u00e9gislatives, administratives, sociales et \u00e9ducatives appropri\u00e9es pour les \u00e9liminer\u2009\u00bb (Observation g\u00e9n\u00e9rale n\u00b0 8, 2007). <\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

En r\u00e9alit\u00e9, environ 160\u2009000 enfants subissent des ch\u00e2timents corporels dans les \u00e9coles chaque ann\u00e9e. Les enfants noirs et les enfants en situation de handicap sont nettement plus susceptibles de subir des ch\u00e2timents corporels \u00e0 l’\u00e9cole (Gershoff et Font, 2016). Seuls deux \u00c9tats ont interdit les ch\u00e2timents corporels<\/a> dans les \u00e9coles publiques et priv\u00e9es, se conformant ainsi \u00e0 la CDE. <\/p>\n\n\n\n

Dans vingt-cinq \u00c9tats, les ch\u00e2timents corporels sont interdits uniquement dans les \u00e9coles publiques, ce qui signifie que les enfants qui fr\u00e9quentent des \u00e9tablissements priv\u00e9s peuvent encore en subir. Par ailleurs, dans vingt-trois \u00c9tats, les ch\u00e2timents corporels ne sont interdits ni dans les \u00e9coles publiques ni dans les \u00e9coles priv\u00e9es (HRW, 2022).<\/p>\n\n\n\n

49 % des enfants \u00e2g\u00e9s de 0 \u00e0 9 ans aux \u00c9tats-Unis subissent des ch\u00e2timents corporels \u00e0 la maison, et pas un seul \u00c9tat am\u00e9ricain n’a interdit les ch\u00e2timents corporels<\/a> dans le cadre familial (Gershoff et Font, 2016).<\/p>\n\n\n\n

D’autre part, le recours aux ch\u00e2timents corporels dans les structures d\u2019accueil alternatives est historiquement r\u00e9pandu et s\u00e9rieux, en particulier \u00e0 l’encontre des enfants en situation de handicap<\/a> (Global Initiative to End All Corporal Punishment of Children, 2012). C’est la raison pour laquelle la plupart des \u00c9tats am\u00e9ricains ont interdit les ch\u00e2timents corporels dans les structures d\u2019accueil alternatives (HRW, 2022). <\/p>\n\n\n\n

Le travail des enfants<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Selon la norme internationale fix\u00e9e par la CDE, les \u00c9tats Parties ont \u00ab\u2009l’obligation de prot\u00e9ger les enfants contre les travaux dangereux ou nuisibles \u00e0 leur sant\u00e9, leur s\u00e9curit\u00e9, leur \u00e9ducation et leur d\u00e9veloppement moral\u2009\u00bb et exigent qu\u2019un \u00e2ge minimum pour l’emploi soit fix\u00e9 (article 32 CDE).Celui-ci a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli \u00e0 15 ans (Observation g\u00e9n\u00e9rale n\u00b0 20, 2016),mais \u00e0 18 ans pour l’emploi dans des conditions dangereuses (Convention n\u00b0 138 de l’OIT, 1976). Ces principes s’appliquent \u00e9galement au secteur agricole. <\/p>\n\n\n\n

En r\u00e9alit\u00e9, la loi et les r\u00e9glementations f\u00e9d\u00e9rales en ce qui concerner le travail des enfants<\/a> aux \u00c9tats-Unis ne parviennent pas \u00e0 prot\u00e9ger les enfants travaillant dans le secteur agricole, l’industrie la plus dangereuse pour les enfants travailleurs. La loi f\u00e9d\u00e9rale permet aux enfants de travailler contre r\u00e9mun\u00e9ration dans ce secteur \u00e0 un plus jeune \u00e2ge, pendant de plus longues heures et dans des conditions plus dangereuses que dans tout autre secteur (HRW, 2022). Selon un rapport du gouvernement am\u00e9ricain en 2018 (United States Government Accountability Office, 2018), plus de la moiti\u00e9 des d\u00e9c\u00e8s li\u00e9s au travailconcernent des enfants travaillant dans l’agriculture, alors que ces derniers ne repr\u00e9sentent que 3 % des enfants travailleurs.<\/p>\n\n\n\n

Justice pour mineurs<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

La justice pour mineurs<\/a> fait r\u00e9f\u00e9rence au traitement des enfants en conflit avec la loi. Selon la norme internationale<\/a> \u00e9tablie par la CDE, les \u00c9tats Parties ont \u00ab\u2009l’obligation d’emp\u00eacher les enfants et les jeunes de s’engager dans des activit\u00e9s criminelles ainsi que de prot\u00e9ger les droits de l’homme des jeunes reconnus comme ayant enfreint la loi\u2009\u00bb (CDE, articles 37 et 40). Selon l’article 40 de la CDE, l’\u00e2ge minimum de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale d\u2019un mineur doit \u00eatre d’au moins 14 ans, et les \u00c9tats sont encourag\u00e9s \u00e0 le fixer \u00e0 16 ans (Observation g\u00e9n\u00e9rale n\u00b0 24, 2019). <\/p>\n\n\n\n

Les \u00c9tats-Unis restent le seul pays au monde \u00e0 condamner des enfants de moins de 18 ans \u00e0 la prison<\/a> \u00e0 vie sans possibilit\u00e9 de lib\u00e9ration conditionnelle, ce que la CDE interdit strictement. Au d\u00e9but de l’ann\u00e9e 2020, plus de 1\u2009400 personnes purgeaient des peines de prison \u00e0 vie sans lib\u00e9ration conditionnelle aux \u00c9tats-Unis pour des d\u00e9lits commis dans l’enfance, parfois quand ils n\u2019avaient que 13 ans (Rovner, 2021). 62 % des personnes condamn\u00e9es \u00e0 la prison \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 sans lib\u00e9ration conditionnelle pour des d\u00e9lits commis dans l’enfance sont des enfants noirs, bien que ceux-cine repr\u00e9sentent que 14 % de la population des jeunes aux \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n

Les normes internationales relatives aux droits de l’enfant stipulent qu’aucun enfant ne doit \u00eatre poursuivi en justice comme un adulte<\/a>. N\u00e9anmoins, il est estim\u00e9 que 53\u2009000 enfants sont jug\u00e9s dans des tribunaux pour adultes chaque ann\u00e9e (Mistrett et Espinoza, 2021). Aucun des cinquante \u00c9tats am\u00e9ricains n’interdit de traduire des enfants en justice devant des tribunaux pour adultes, et seuls vingt-huit \u00c9tats fixent une limite d’\u00e2ge pour le transfert des enfants devant de tels tribunaux. <\/p>\n\n\n\n

Pas un seul \u00c9tat ne fixe l’\u00e2ge minimum de la justice des mineurs \u00e0 au moins 14 ans (la norme internationale) et plus de 30\u2009000 enfants de moins de 12 ans sont renvoy\u00e9s devant les tribunaux pour mineurs chaque ann\u00e9e (Abrams, 2020). Seuls cinq \u00c9tats fixent un \u00e2ge minimum sup\u00e9rieur \u00e0 10 ans. En outre, les ch\u00e2timents corporels dans les institutions p\u00e9nales pour enfants<\/a> restent l\u00e9gaux dans seize \u00c9tats (HRW, 2022). <\/p>\n\n\n\n

L’\u00ab\u2009American story\u2009\u00bb ne correspond pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 que vivent la plupart des enfants<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La situation d\u00e9crite dans les sections pr\u00e9c\u00e9dentes repr\u00e9sente une r\u00e9alit\u00e9 qui ne correspond pas \u00e0 l’id\u00e9e que la plupart des gens se font des enfants am\u00e9ricains. En effet, le mariage des enfants, le travail des enfants, la violence \u00e0 l’encontre des enfants et la justice des mineurs sont quelques-uns des probl\u00e8mes qui touchent encore une grande partie de la population des jeunes Am\u00e9ricains, m\u00eame si cette nouvelle ne fait pas partie de \u00ab\u2009l’histoire am\u00e9ricaine\u2009\u00bb que les m\u00e9dias, les journaux et les r\u00e9seaux sociaux racontent. <\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n

Il est important d’aller au-del\u00e0 des apparences pour appr\u00e9hender la r\u00e9alit\u00e9 et, gr\u00e2ce \u00e0 cela, plaider pour l’am\u00e9lioration des droits et de la protection des enfants, et promouvoir des solutions. En ce sens, Humanium est en premi\u00e8re ligne dans cette mission. En effet, Humanium continue \u00e0 promouvoir des r\u00e9flexions sur des sujets br\u00fblants, peu r\u00e9pandus, et qui affectent significativement les droits des enfants. Si vous souhaitez contribuer \u00e0 cette cause, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 envisager de parrainer un enfant, de faire un don ou de devenir b\u00e9n\u00e9vole au sein de notre organisation. Agissez d\u00e8s maintenant pour prot\u00e9ger et promouvoir les droits des plus jeunes d’entre nous\u2009!<\/p>\n\n\n\n

\u00c9crit par Arianna Braga<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Traduit par Line Goddi<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

Relu par Jean-Christophe Brunet<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n

R\u00e9f\u00e9rence :<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

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