L’égalité est un principe profondément ancré dans la moralité humaine et protégée par le principe de la non-discrimination, qui est un principe récurrent et dominant dans plusieurs traités internationaux relatifs aux droits de l’homme. Nous avons tous le droit d’être traités de manière égale, indépendamment de notre race, couleur, sexe, nationalité, langue, religion ou origine ethnique, nationale ou sociale (article 1 Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (CIEFDR)).
La discrimination décrit le traitement injuste et préjudiciable d’un individu ou d’un groupe d’individus en fonction de ce qu’ils sont ou de qui ils sont soupçonnés d’être. Le traitement peut être une action, une décision, une règle ou une loi qui a un effet, tel qu’une distinction, une exclusion ou une restriction, sur une personne ou un groupe de personnes (article 1 de la CIEFDR). À la suite d’un tel traitement, la personne discriminée est incapable de jouir de ses droits de l’Homme ou de tout autre droit ou subit un désavantage important dans la jouissance de ces droits.
La discrimination peut être à la fois directe et indirecte. D’une part, la discrimination directe décrit la différence de traitement dans la même situation d’une personne par rapport à une autre à son désavantage en fonction de leurs caractéristiques. D’autre part, la discrimination peut être indirecte, lorsqu’une égalité de traitement ou un traitement dit neutre affecte différents groupes de personnes significativement différentes.
Le principe de non-discrimination dans la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant (CNUDE)
Malgré le principe bien établi de non-discrimination dans le droit international, moins d’attention a été accordée à la manière dont un enfant subit la discrimination. Outre la discrimination liée au groupe, la prétendue discrimination liée à l’âge et les motifs de discrimination inclus dans la Convention relative aux droits de l’enfant (CDE), les enfants sont confrontés à une variété de motifs de discrimination spécifiques aux enfants qui ne sont pas explicitement inclus dans la disposition de la CDE.
La nature flexible de la CDE lui permet d’inclure les développements récents afin d’établir une liste indicative non-exhaustive des motifs de discrimination spécifiques aux enfants que le Comité des droits de l’enfant (Comité de la CDE) développe à travers ses Observations générales et ses Observations finales (Besson, 2005). L’orientation sexuelle, l’identité de genre (Comité des droits de l’enfant, 2019) et le VIH/Sida (Comité des droits de l’enfant, 2003) en sont des exemples.
Les enfants ont également droit à la non-discrimination. Par conséquent, tous les enfants ont le droit de bénéficier, de manière égale, d’une protection effective et des droits énoncés dans la CDE, sans aucune exception. L’article 2.1 de la CDE interdit explicitement la discrimination d’un enfant fondée sur « la race, la couleur, le sexe, la langue, la religion, l’opinion politique ou tout autre opinion, l’origine nationale, ethnique ou sociale, la situation de fortune, l’incapacité, la naissance ou tout autre situation de l’enfant ou de ses parents ou de ses tuteurs ».
En outre, « le statut, les activités, les opinions exprimées, ou les croyances des parents, des tuteurs ou des membres de la famille de l’enfant » s’ajoutent à l’article 2.1, comme des motifs de discrimination interdits. Ils sont considérés comme des obligations positives – obligations qui exigent de prendre des mesures de prévention et de veiller à l’application de l’article.
L’essentiel pour parvenir à une égalité de traitement substantielle et à l’égalité matérielle pour les enfants est la nécessité de considérer l’opportunité pour chaque enfant de jouir pleinement et sans désavantage de ses droits et de son développement par rapport aux autres enfants. Cela exige que les enfants soient particulièrement protégés contre la discrimination indirecte, car chaque enfant a des besoins spécifiques et uniques qui doivent être pris en considération.
Les formes principales de discrimination envers les enfants dont la discrimination basée sur le sexe, le statut social, la race et l’incapacité ou tout autre état de santé entraînent de multiples problèmes tels que l’exclusion du système éducatif, des opportunités d’évolution et de la communauté ainsi que les abus, les violences physiques et sexuelles.
Écrit par Alexander Weihrauch
Traduit par Karen Castillo
Relu par Ania Beznia
Dernière mise à jour le 2 mars 2021
Bibliographie :
1969 International Convention on the Elimination of All Forms of Racial Discrimination
Besson, Samantha (2005), The Principle of Non-Discrimination in the Convention on the Rights of the Child, The International Journal of Children s Rights. 13: 433-461.
