Histoire des Droits de l’Enfant

Histoire des Droits de l’Enfant

Aperçu historique de l’évolution des Droits de l’Enfant

Dans l’Antiquité, l’idée d’accorder une protection spéciale aux enfants n’était pas monnaie courante.

Au Moyen-Age, les enfants sont considérés comme de « petits adultes », des êtres humains version « modèle réduit ».

Au milieu du XIXe siècle, en France, naît l’idée d’une protection particulière pour les enfants. Il se développe ainsi progressivement un « Droit des mineurs. » Une reconnaissance de l’intérêt de l’enfant se met en place, et à partir de 1841 des lois protègent peu à peu les enfants au travail. Se développe ensuite dès 1881 le droit français à l’éducation des enfants.

Au début du XXe siècle, la protection de l’enfant se met en place, avec notamment une protection médicale, sociale et judiciaire. Cette protection des enfants se développe d’abord en France, puis s’établit dans d’autres pays d’Europe.

A partir de 1919, la reconnaissance des Droits de l’Enfant commence à trouver un écho international avec la création de la Société des Nations, qui met en place un Comité de protection de l’enfance.

Le 26 septembre 1924, la Société des Nations adopte la Déclaration de Genève. Cette déclaration des Droits de l’Enfant est le premier texte international adopté. En cinq points, ce texte reconnaît pour la première fois des droits spécifiques aux enfants et précise les responsabilités des adultes.

Le Déclaration de Genève est inspirée des travaux du médecin polonais Janusz Korczak qui parlent du respect de l’identité de l’enfant et de sa dignité.

L’horreur de la Seconde Guerre Mondiale laisse derrière elle des milliers d’enfants en détresse. Ainsi, en 1947 est créé le Fond des Nations Unies des secours d’urgence à l’enfance. C’est la naissance de l’UNICEF qui devient en 1953 une organisation internationale permanente.

Initialement, l’UNICEF a pour mission de porter secours aux victimes de la Seconde Guerre Mondiale, se consacrant ainsi essentiellement aux enfants européens. Mais, dès 1953, son mandat devient international et ses actions concernent aussi les pays en voie de développement. L’UNICEF met alors en place des programmes d’aide à l’enfance pour leur éducation, leur santé, l’eau et l’alimentation.

Le 10 décembre 1948, la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme reconnaît que «la maternité et l’enfance ont droit à une aide spéciale».

Le 20 novembre 1959, l’Assemblée générale des Nations Unies adopte la Déclaration des Droits de l’Enfant. Même si de nombreux États n’étaient pas d’accord et que le texte n’a aucune valeur contraignante, il ouvre la voie à une reconnaissance universelle des Droits de l’Enfant. Ce texte définit en dix principes les Droits de l’Enfant et fait de lui un véritable sujet de droit.

Après l’adoption de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, les Nations Unies souhaitent mettre en place une Charte des droits de l’homme qui aurait force d’obligation et de contrainte pour les États. Ainsi, une Commission des droits de l’homme chargée de rédiger ce texte va être créée.

Dans un contexte de Guerre Froide et après de longues négociations, deux textes complémentaires à la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme sont adoptés par l’Assemblée générale des Nations Unies à New York :

L’année 1979 est proclamée par les Nations Unies « Année internationale de l’enfant ». 1979 marque une véritable prise de conscience, où la Pologne propose la constitution d’un groupe de travail au sein de la Commission des Droits de l’homme. Ce groupe de travail est ainsi chargé de rédiger une convention internationale…

Le 20 novembre 1989 est adoptée la Convention internationale des Droits de l’Enfant. En 54 articles, ce texte, adopté à l’unanimité par l’Assemblée générale des Nations Unies, énonce les droits civils, économiques, sociaux et culturels de l’enfant.

La Convention internationale des Droits de l’Enfant est le texte international relatif aux Droits de l’Homme, qui à ce jour, a été le plus rapidement adopté dans l’histoire. Le 2 septembre 1990, ce texte devient un traité international, après sa ratification par 20 États qui en marque l’entrée en vigueur.

Le 11 juillet 1990, l’Organisation de l’unité africaine (qui deviendra l’Union Africaine) adopte la Charte africaine des droits et du bien-être de l’enfant.

Le 17 juin 1999 est adoptée la Convention de Genève sur les pires formes de travail des enfants.

En mai 2000, le Protocole facultatif à la Convention internationale des Droits de l’Enfant concernant la participation des mineurs aux conflits armés est ratifié. Il entrera en vigueur en 2002. Ce texte interdit la participation des mineurs aux conflits armés.

À ce jour, la Convention internationale des Droits de l’Enfant a été ratifiée par 193 États sur 195, malgré quelques réserves sur certaines parties du texte. Les États-Unis et la Somalie sont les seuls pays au monde à l’avoir signée mais pas ratifiée.

Aujourd’hui, le cadre théorique et contraignant est quasi universellement admis. Pourtant, il reste à l’appliquer, à transformer les paroles en actions, à faire des mots une réalité… Dans un monde d’une intolérable urgence, où toutes les 5 secondes un enfant meurt de faim, il est temps de lier la théorie à la pratique… peut-être aurait-il fallu commencer par là ?

 


Voir aussi :

 

Ouvrages :

  • Jean Le Gal, Les droits de l’enfant à l’école, De Boeck, Bruxelles, 2008.
  • Ségolène Royal, Les droits des enfants, Dalloz, 2007.
  • Françoise Martinetti, Les droits de l’enfant, Librio, 2002.
  • Anne Lanchon, Les droits des enfants, Flammarion, Père Castor, 2004.

Article :

  • Mohamed Bennouna, « La convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant », Annuaire français de droit international, XXXV, 1989, Éditions du CNRS, Paris.

Pour aller plus loin :